OGM: le Sénat vote la loi, les élus de gauche désertent
jeudi 17 avril 2008, 8h51 | AFP
(Bertrand Guay - AFP/Archives) ZOOM
Le Sénat a adopté en deuxième lecture avec un seul amendement, dans la nuit de mercredi à jeudi, le texte sur les OGM, la gauche PS et PCF ayant quitté l'hémicycle pour protester contre la volonté du gouvernement d'obtenir un vote conforme à celui des députés, sauf sur l'article 1er.
C'est à l'article 1er du projet de loi que figure l'amendement du député communiste André Chassaigne, adopté par l'Assemblée nationale, prévoyant que les organismes génétiquement modifiés "ne peuvent être cultivés, commercialisés ou utilisés que dans le respect (...) des filières de production et commerciales qualifiées +sans organismes génétiquement modifiés+ (...)".
Cet amendement a été corrigé par les sénateurs, à l'initiative du rapporteur Jean Bizet (UMP) qui, avec le soutien du ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo, a fait voter une précision: "La définition du +sans organismes génétiquement modifiés+ se comprend nécessairement par référence à la définition communautaire."
L'union européenne n'ayant encore adopté en la matière aucune définition, l'amendement Bizet ajoute que "dans l'attente d'une définition au niveau européen, le seuil correspondant sera fixé par voie réglementaire, sur avis du Haut conseil des biotechnologies, espèce par espèce".
Le rapporteur a expliqué que son amendement, adopté par 185 voix contre 120 - celles de la gauche -, visait à "rendre conforme au droit européen", "l'ajout" proposé par M. Chassaigne.
"Cet amendement ne supprime pas cet ajout mais il le dévitalise totalement", a protesté Marie-Christine Blandin (Verts).
Prenant acte du fait que, selon le voeu de M. Bizet et du gouvernement, cet amendement serait le seul à être adopté au Sénat, Jean-Marc Pastor (PS) a annoncé que son groupe "ne continuerait pas à participer à un débat fantoche".
Gérard Le Cam (PCF) lui a emboîté le pas: "Il n'y a pas de démocratie dans ce pays", a-t-il protesté.
Avec le départ des sénateurs socialistes et communistes, tous les autres articles du texte ont été définitivement adoptés sans modification par le Parlement. Seul l'article 1er, ainsi modifié, reviendra devant les députés pour une dernière lecture.
C'est à l'article 1er du projet de loi que figure l'amendement du député communiste André Chassaigne, adopté par l'Assemblée nationale, prévoyant que les organismes génétiquement modifiés "ne peuvent être cultivés, commercialisés ou utilisés que dans le r
(Miguel Medina - AFP/Archives)
MARSEILLE
Marseille: le PS arrache la présidence de la communauté urbaine Eugène Caselli, président de la fédération socialiste des Bouches-du-Rhône, a été élu jeudi à la ...
leparisien.fr | 17.04.08 à 11h29
NICOLAS SARKOZY
Sarkozy en direct sur TF1 et France 2 lundi soir Nicolas Sarkozy sera en direct lundi soir sur TF1 et France 2 pour une émission spéciale organisée ...
leparisien.fr | 17.04.08 à 10h09
ELYSEE
David Martinon consul de France à Los Angeles L'ancien porte-parole de l'Elysée, David Martinon, a été nommé consul général de France à Los ...
leparisien.fr | 17.04.08 à 09h53
EMEUTES DE LA FAIM
Emeutes de la faim : l'appel de Chirac L'ancien président Jacques Chirac appelle la communauté internationale à «assumer ses ...
leparisien.fr | 16.04.08 à 12h22
GOUVERNEMENT
Les députés UMP ruent dans les brancards Crise sur les OGM, couacs sur la carte famille nombreuse, éventuelle prise en charge des frais ...
Afp | 15.04.08 à 20h05
APRES LA DEFAITE DE VELTRONI EN ITALIE
La gauche française tire des enseignements dispersés Echec de la stratégie de centre gauche, "exemple à ne pas suivre" ou premier jalon de victoires ...
Afp | 15.04.08 à 16h58
JO DE PEKIN
La Chine met en garde la France La Chine a mis en garde mardi la France sur les relations bilatérales, estimant que «l'amitié ...
Afp | 15.04.08 à 13h26
MoDem
VIDEO. Bayrou contre-attaque Après la note, parue dans Le Monde, montrant que l'Elysée ou un proche conseiller voulaient «tuer» ...
leparisien.fr | 15.04.08 à 09h10
Paris/VIDEO
Conseil municipal express de Rachida Dati Rachida Dati fraîchement élue maire du VIIème arrondissement de Paris, a présidé lundi, son premier ...
leparisien.fr | 14.04.08 à 23h03
REGION POITOU-CHARENTES
Le PS juge les attaques de l'UMP «indignes» Le PS a jugé lundi «indignes» les propos tenus par l'UMP et par l'ancien Premier ministre ...
Afp | 14.04.08 à 13h08
Les autres titres
LYCEENS
VIDEO. A Créteil, les lycéens s'expliquent avec leur recteur
Société | leparisien.fr | 17-04-2008
PRISE D'OTAGES.
A bord du « Ponant », après le passage des pirates
Faits Divers | Le Parisien | 17-04-2008
QUARTS DE FINALE/CARQUEFOU (CFA 2) - PSG 0-1 .
Pauleta brise le rêve de Carquefou
Sports | Le Parisien | 17-04-2008
